Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

27 Janvier 1941

Publié le par Fix

Le serment à l'Etat français est maintenant obligatoire pour les hauts fonctionnaires. Ceux ci sont aussi personnellement responsables devant le chef de l'état.

Nous, maréchal de France, chef de l'État français,
Vu la loi constitutionnelle du 10 juillet 1940.
Décrétons :

Article premier.
Les secrétaires d'État, hauts dignitaires et hauts fonctionnaires de l'État prêtent serment devant le chef de l'État. Ils jurent fidélité à sa personne et s'engagent à exercer leur charge pour le bien de l'État, selon les lois de l'honneur et de la probité.

Article 2.
Les secrétaires d'État, hauts dignitaires et hauts fonctionnaires de l'État sont personnellement responsables devant le chef de l'État. Cette responsabilité engage leur personne et leurs biens.

Article 3.
Dans le cas où l'un d'eux viendrait à trahir les devoirs de sa charge, le chef de l'État, après enquête dont il arrêtera la procédure, peut prononcer toute réparation civile, toutes amendes et appliquer les peines suivantes à titre temporaire ou définitif :
- privation des droits politiques ;
- mise en résidence surveillée en France ou aux colonies ;
- internement administratif ;
- détention dans une enceinte fortifiée.

Article 4.
Les sanctions qui pourraient être prises en vertu de l'article précédent ne font pas obstacle aux poursuites susceptibles d'être exercées par la voie légale ordinaire en raison des crimes ou délits qui pourraient avoir été commis par les mêmes personnes.

Article 5.
Les articles 3 et 4 du présent acte sont applicables aux anciens ministres, hauts dignitaires et hauts fonctionnaires ayant exercé leur charge depuis moins de dix ans.

Affiche de propagande affirmant le culte de la personnalité du maréchal Pétain

source : "Events leading up to World War II" sur iBiblio.org, mémorial de caen (photo)electionpresidentielle.com, digithèque de matériaux juridiques

undefinedFront de Grèce
Le comte Ciano, ministre des Affaires étrangères italien, arrive sur le front albanais pour prendre le commandement d'un groupe de bombardement aérien.
Il est accompagné par d'autres membres du gouvernement italien. L'opération est destinée à revigorer le moral des troupes italiennes.

source : guerre-mondiale.org, onwar.com
undefinedFront d'Afrique du nord
L'avancée britannique est stoppée par le général Wavell pour permettre à des renforts d'arriver.

source : Worldwar-2.net


undefinedFront d'Afrique orientale
En Erythrée, la 4e division indienne des forces général Platt arrive sur Agordat ou les combats deviennent plus violents suite au raidissement de la défense des italiens.

source : Wikipedia, guerre-mondiale.org, onwar.com
undefinedundefinedL'ambassadeur américain au Japon, M. Grew, télégraphie de Tokyo
Mon ... collègue a dit à un membre de l'Ambassade que de beaucoup de sources, y compris une japonaise, il avait entendu dire qu'une attaque massive surprise sur Pearl Harbor a été projetée par les forces militaires japonaises, en cas de "problèmes" entre le Japon et les Etats-Unis; que l'attaque impliquerait l'utilisation de tous les équipements militaires japonais. Mon collègue a dit qu'il a été incité à le transmettre parce qu'il lui était venu de plusieurs sources, bien que ce plan semble fantastique

source : guerre-mondiale.org, "Events leading up to World War II" sur iBiblio.org

Caricature de David Low paru dans le Evening Standard le 27 janvier 1941 : "Nous avançons maintenant à grand pas"

source : CartoonHub

Commenter cet article